Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud, association loi 1901
Numéro de dépôt :
3570605
Date de dépôt :
18/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/02/2028
Présentation de la marque Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud
Déposée le 18 avril 2008 par l'association loi 1901 Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-21 du 23 mai 2008.
Le déposant est l'association loi 1901 Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud domicilié(e) 7 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 927 915 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud, M. ARNAUD Gérard domicilié(e) 7 RUE Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3570605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud, association loi 1901 - 7 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 479927915
Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud, M. ARNAUD Gérard - 7 RUE Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21
Renouvellement sans limitation le 21 février 2018 n°2673232 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-21
Organisation de voyages ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants.
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